Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 octobre 2016

 

Sous la présidence de M. Jean-Claude LASTHAUS, Maire.

Conseillers présents : 13

Pouvoirs :

  • Valentine ERNE-HEINTZ à Estelle DIEMER
  • Martine MERCK à Jean-Claude LASTHAUS
  • Anne-Marie ROHFRITSCH à Philippe LACOUR
  • Carine BAUER à Daniel JAECK
  • Anne JOST à Joseph BURGER

Absente excusée : Sandrine ROTH

Secrétaire de séance : Philippe LACOUR

Le procès-verbal de la réunion du 20 septembre est adopté à l’unanimité.

 

Informations diverses :

 

  • Pas de dossiers d’urbanisme depuis le 20 septembre.
  • 22/9 : réunion du conseil communautaire.
  • 30/9 : accueil du sous-préfet de la région de Saverne pour voir le chantier de la salle des fêtes.
  • 30/9 : réunion avec la Sarest pour l’éclairage public et la voirie du lotissement « les meuniers ».
  • 6/10 et 18/10 : réunion sur le PLUI à Truchtersheim.
  • 10/10 : visite de l’école avec Valentine ERNE-HEINTZ pour débattre de la sécurité.
  • 13/10 : rencontre avec la société Rosas, concessionnaire du futur réseau alsacien de la fibre optique.
  • 14/10 : réunion pour un projet de remembrement du GCO afin de compenser la perte de surfaces.
  • 15/10 : visite du chantier de la salle des fêtes de Berstett.
  • 19/10 : réunion de la commission des listes électorales.
  • 20/10 : réunion à Truchtersheim avec les SCOTERS.
  • 21/10 : réunion avec la Soderef au sujet de facturations trop élevées.
  • 22/10 : sortie avec le CM de Bollschweil au musée Lalique.
  • 23/10 : réunion sur le PLUI avec des représentants agricoles.
  • La fête des aînés sera organisée par Rumersheim.
  • Mme ROHFRITSCH ne souhaite plus récupérer son terrain (dossier classé).

 

Délibérations

1.Renouvellement des fermages pour 2016-2025 :

Il s’agit de renouveler le bail des terres communales louées à des exploitants agricoles pour une durée de 9 ans (novembre 2025).

Adopté à l’unanimité.

 

2.Harmonisation des redevances d'occupation précaires :

Il s’agit d’harmoniser toutes les dates de tous les taux précaires au mois de novembre.

Adopté à l’unanimité.

 

3. Achat groupé de silosacs - Refacturation aux intéressés :

Jean-Claude demande au conseil l’autorisation d’acheter des silosacs par lot de 50 au comptoir agricole et de refacturer individuellement.

Adopté à l’unanimité.

 

4. L'avenant pour le logement de Gimbrett est supprimé.

 

5. Avenant n°1 au contrat de location du logement communal à Berstett :

Suite à une modification de chauffage avec l’installation de 2 compteurs séparés, les charges sont fixées à 100€ au lieu de 125€.

Adopté à l’unanimité.